En utilisant ce site, vous acceptez que les cookies soient utilisés à des fins d'analyse, de pertinence et de publicité. En savoir plus

Conditions d'utilisation du site [ www.memoires-de-martinique.com ]

L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes dispositions.

Informatique et Libertés

Ce site est conforme aux règles encadrées par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) et est suivi par un Correspondant "Informatique et Libertés" (C.I.L.) qui veille à l’application des lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux avis et conseils spécifiques de la C.N.I.L. sur ce projet.
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la C.N.I.L. (cnil.fr).

Gestionnaire du site

Directeur de la publication : Jean-Marc D'ALEXIS - Co de GROUPE ELABOR CARAIBES
GROUPE ELABOR CARAIBES
Siège : 5, rue du Cours Nolivos 97100 BASSE-TERRE
Coordonnées : Tél. 05.90.81.68.49 - Fax 05.90.81.86.25
Email : contact@memoires-de-martinique.com
RCS BASSE-TERRE B 492 321 039 00017
Capital social : 4 000 euros
Hébergement : OVH

Définitions

Le site désigne le site Internet www.memoires-de-martinique.com
L'utilisateur désigne toute personne ayant accès à ce site.
L’adhérent désigne toute collectivité ou structure gestionnaire d’un cimetière, tout professionnel du funéraire ou d'activité connexe, ayant adhéré à ce site selon les conditions spécifiques aux services qu'il exploite via cette plateforme.

Accès et disponibilités

L'accès au site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle du gestionnaire et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires du site, qui est par nature évolutif.

Droit d'auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le gestionnaire. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier de telles informations ;
  • reproduire sur toute copie ou édition la mention des origines de l’information et des droits d'auteur ("le copyright") du gestionnaire.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable écrite. Le téléchargement de bases de données pour diffusion sur d’autres sites internet ou la réalisation de prestations de services (entreprises de généalogie, services d'annuaires,…) est particulièrement prohibé.

Photographies

Les photographies utilisées sur le site ont été le plus souvent réalisées par des personnels de ""memoires-de-martinique.com"". Les autres ont été transmises par les adhérents (collectivités gestionnaires ou professionnels) avec autorisation d'usage pour ce site.

Si toutefois vous désiriez exercer un droit de copyright sur une photographie du site, veuillez nous avertir à l'adresse contact@memoires-de-martinique.com avec les précisions nécessaires à la vérification de vos droits, si possible en transmettant le cliché original. Nous retirerons immédiatement toute image dont les droits qui nous avaient été concédés ne s'avèreraient pas exacts ou concédés par une personne ou un organisme non habilité par le photographe original.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Le gestionnaire ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Le gestionnaire n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des mises à jour, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Le gestionnaire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Le gestionnaire ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

La majorité des informations diffusées sur les pages ont été fournies par les Adhérents (Collectivités, Professionnels, Personnes Privées). Le gestionnaire ne pourrait être responsable des informations et documents transmis par eux malgré toute l'attention qui aura pu être apportée dans ses phases de contrôle et de modération.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs à "memoires-de-martinique.com" ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du gestionnaire, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site "memoires-de-martinique.com" est soumise à l'accord préalable du gestionnaire. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "Contact".

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site (erreur, problème technique, idée,…), vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "Contact". Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Modification des mentions légales

Le gestionnaire se réserve le droit de modifier les présentes dispositions à tout moment.